Le livre blanc « L’écoconception des services numériques »

Ecrit par les spécialistes français du sujet et conçut comme un mode d’emploi ce document s’adresse à toutes les entreprises et organismes souhaitant éco-concevoir des services numériques : du site web au paiement en ligne, du streaming aux objets connectés, du big data aux services cloud, des chaussettes connectées aux smart grid. Alliance Green IT - février 2017

Transition vers une économie circulaire : financements et leviers

Le financement de la transition vers une économie circulaire représente l’enjeu majeur des prochaines décennies et implique une transformation profonde de la structure de notre économie ainsi que le soutien des acteurs publics. Cette note présente les financements existants et les mesures à développer. POUR LA SOLIDARITÉ - novembre 2016;

Pack économie circulaire : analyse des mesures de la Commission Juncker

Les initiatives en faveur d’une transition vers une économie circulaire se multiplient à toutes les échelles, et notamment au niveau européen. La Commission Juncker a en effet proposé en décembre 2015 un paquet Économie circulaire, qui a suscité de nombreux commentaires. POUR LA SOLIDARITÉ propose une analyse des mesures proposées - novembre 2016.

Économie circulaire et emploi : enjeux et perspectives

La transition vers une économie circulaire nécessite une restructuration du système productif et économique. Si les études prospectives s’accordent à dire qu’elle sera globalement créatrice d’emplois, elle implique une réallocation sectorielle des effectifs et l’adoption de nouveaux modèles d’affaires. Une attention et un soutien particuliers sont donc à porter à l’emploi dans cette transition. POUR LA SOLIDARITÉ - novembre 2016.

100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie

Le téléphone portable est le produit phare de la société de consommation actuelle. Cet équipement est devenu indispensable, plus encore depuis l'apparition et le développement des smartphones, qui en ont fait l'outil du quotidien par excellence.  Pour autant, connaît-on vraiment cet équipement ? Que contient un téléphone portable ? Que deviennent le téléphone portable usagé, ses matériaux et composants ? Ces questions centrales, qui n'ont pas donné lieu à ce jour à des travaux spécifiques, ont justifié la constitution d'une mission d'information, relative à l'inventaire et au devenir des matériaux et composants des téléphones portables. Rapport d'information de Mme Marie-Christine BLANDIN, fait au nom de la mission d'information, déposé le 27 septembre 2016

Panorama de la deuxième vie des produits en France 

Cette étude est une actualisation du « Panorama de la deuxième vie des produits en France » réalisé en 2012. Elle a pour objectif, d’une part, de faire l’état des lieux des activités qui permettent de donner une deuxième vie aux produits en France, et, d’autre part, de connaître les facteurs et tendances d’évolution depuis lors. Étude réalisée pour le compte de l'ADEME par BIO Intelligence Service S.A.S. octobre 2014 

L’économie circulaire, combien d’emplois ? 

Cette note propose d’approcher l’économie circulaire via l'indicateur emploi. Le passage vers une économie plus circulaire implique des réallocations sectorielles d’emploi entre les activités intensives en matières et celles qui contribuent à les économiser. France Stratégie avril 2016.

Économie circulaire et ESS : complémentarités et synergies

L’économie circulaire suscite aujourd’hui un tel engouement qu’on pourrait croire à un simple effet de mode. Pourtant, elle s’inscrit dans une histoire plus ancienne, celle de l’économie sociale et solidaire. Il est fondamental que l’ESS saisisse l’opportunité de la montée en puissance de l’économie circulaire pour se renouveler et lui donner une dimension sociale et ethique. POUR LA SOLIDARITÉ - novembre 2016

Comment faire durer ses objets ?

Il existe différentes façons de prolonger la durée de vie d'un objet. Réparation, réutilisation, mais aussi utilisation des garanties légales et facultatives.Cette fiche détaille les bons gestes pour garder ses produits le plus longtemps possible et les garanties, obligatoires ou non, auxquelles vous pouvez recourir pour faire réparer, remplacer ou vous faire rembourser un bien défectueux. ADEME - nov. 2016

Etude relative à la perception des réparateurs sur leur activité et les possibles évolutions de cette activité.

Cette étude vise à améliorer la connaissance et la compréhension des domaines de réparation du gros et petit électroménager, des équipements bruns (TV), des équipements gris (téléphones portables et ordinateurs), des vélos et des chaussures, en recueillant l'opinion d'un échantillon représentatif de réparateurs concernant les freins et leviers au développement de leur activité. Rapport PHILGEA; MORINGA : juillet 2016

Étude sur le réemploi des équipements électriques et électroniques ménagers

Panorama des pratiques et des acteurs du réemploi et de la réutilisation des équipements électriques et électroniques usagés en prenant en compte leurs attentes et besoins et ainsi identifier des problématiques prioritaires où l'ADEME devra concentrer son action. BIO BY DELOITTE, ADEME - Décembre 2016.

Plaquette « Réemploi, réparation et réutilisation », données 2015

Synthèse sur le réemploi, la réparation et la réutilisation. Le réemploi, la réparation et la réutilisation contribuent au prolongement de la durée de vie des produits et participent à l’économie circulaire et à la réduction de la production des déchets. Plaquette ADEME - 2015.

Panorama de l’offre de réparation en France, actualisation 2014

L’étude évalue l’état actuel de l’offre de réparation en France, par un panorama des structures, des pratiques, du poids économique du secteur et ses évolutions. Elle met à jour le tableau de bord de suivi du secteur du réemploi et de la réutilisation par secteur d’activité - Etude réalisée par BIO by Deloitte pour l'ADEME - octobre 2014.

Perceptions et pratiques des Français en matière de réemploi et de réparation des produits

Deux enquêtes d’opinion évaluent les perceptions actuelles que les Français ont du réemploi d’une part et de la réparation d’autre part. Il s’agit également de mesurer leurs comportements vis-à-vis de ces pratiques et leurs évolutions.Étude réalisée pour le compte de l’ADEME par l’Ifop Juillet 2014

Panorama des initiatives de promotion et de soutien aux activités de réparation en France

Cette étude dresse le panorama des initiatives de promotion et soutien aux activités de réparation en France. Sur la base d'un recensement débouchant sur une typologie d'initiatives, des outils méthodologiques ont été développés en vue de faciliter leur mise en oeuvre par tout porteur de projet intéressé par cette thématique et, in fine, d'encourager la dissémination de ces actions sur le territoire. ADEME par Espace Environnement ASBL - janv. 2014

Cinquième Rapport d’évaluation du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC)

L’influence de l’homme sur le système climatique est clairement établie et, aujourd’hui, les émissions anthropiques de gaz à effet de serre sont les plus élevées jamais observées. Les changements climatiques récents ont eu de larges répercussions sur les systèmes humains et naturels. GIEC : 2014

Rapport « A New Climate for Peace » 

La dégradation de l'environnement contribue à l'émergence de troubles sociaux et politiques : renforcement des menaces sur la sécurité alimentaire et les ressources en eau, accroissement de la pauvreté, aggravations des tensions communautaires et creusement des inégalités… G7 : 2016

Rapport Planète vivante 2016

Alarmant par son rythme, le déclin de la biodiversité du globe menace la survie des autres espèces et de notre propre avenir. La dernière édition du Rapport Planète Vivante rappelle à la fois la gravité de la situation et les solutions à portée de main pour commencer à y remédier. Planète vivante : 2016.

Les français et les pratiques collaboratives, qui fait quoi et pourquoi

Afin de mieux comprendre le phénomène de la consommation collaborative, l'Ademe a fait réaliser par l'institut de sondages et d'études Ipsos l'étude "Les Français et les pratiques collaboratives : qui fait quoi et pourquoi ?" Cet état des lieux de la consommation collaborative en termes de profils et de pratiques permet de mieux comprendre les usages de six pratiques plus ou moins répandues : l'adhésion à une Amap, le covoiturage, la location de biens, le troc, la vente des biens et l'achat groupé. ADEME mai 2013.

Les chiffres clés de l'économie collaborative

Aujourd’hui plus de 90 000 startups composent le marché mondial de la consommation collaborative. En 2013, on estime à 20 milliards d’euros le chiffre d’affaires du secteur et à 302 milliards d’euros d’ici 2025, ce qui représente un taux de croissance annuel moyen de + 36,4 % et une multiplication du marché par plus de 20 en 10 ans. Par ailleurs, 89% de la population française déclare avoir déjà réalisé au moins une fois une pratique de consommation collaborative. Ecomie.gouv.fr : juillet 2016

Économie du partage : enjeux et opportunités pour  la transition écologique

Ce rapport propose des pistes de réflexion sur la contribution de l’économie du partage à la transition énergétique. IDDRI : juillet 2017

Alléger l'empreinte environnementale de la consommation des Français en 2030

Dans le but de contribuer à la réflexion sur une consommation durable, l'ADEME a réalisé un exercice de prospective, s'attachant à donner une vision à l'horizon 2030 des changements technologiques, économiques et sociaux nécessaires à la réduction de l'empreinte environnementale de la consommation des ménages français. ADEME nov. 2014.

Développement du covoiturage régulier de courte et moyenne distance

Ce guide constitue une base de référence pour les collectivités territoriales et les entreprises souhaitant développer la pratique du covoiturage sur leur territoire ou entre salariés. ADEME : sept 2016.

Enjeux et perspectives de la consommation collaborative 

Cette étude établit un état des lieux de la consommation collaborative, tant sur le plan qualitatif que quantitatif, en analysant le développement de la demande et de l’offre dans des secteurs d’activité très diversifiés correspondant aux grandes fonctions suivantes : se déplacer, transporter et stocker des objets, se loger, se divertir, se nourrir, s’équiper, s’habiller, se faire aider et se financer. Direction Générale des Entreprises : juin 2015.

Usages partagés (location, réemploi, troc et don), comme alternatives à la possession exclusive : cartographie par type de biens, de freins et sociotypes

Ces travaux se basent sur l'enquête Budget des familles de l'INSEE, sur les enquêtes « Conditions de vie et aspirations » et « Consommation » du CREDOC ainsi que sur des entretiens qualitatifs menés auprès d'une vingtaine de personnes autour de leurs pratiques de consommation. ASEME, CREDOC : nov. 2015

Les filières à responsabilité élargie des producteurs (REP)

Adème janvier 2017

Les dessous du recyclage : 10 ans de suivi de la filière des déchets électriques et électroniques en France

Rapport des Amis de la Terre France : Décembre 2016

Rapport annuel d’activité : Eco-systemes

Février 2016

Les éco-organismes : un dispositif original à consolider

Rapport public annuel 2016 – février 2016 Cour des comptes

Chaque foyer français possède en moyenne 99 équipements électriques ou électroniques

Communiqué de presse d’Ecologic de juin 2016

Etude d’évaluation des gisements d’évitements, des potentiels de réduction de déchets et des impacts environnementaux évités 

Étude réalisée pour le compte de l’ADEME par GIRUS – janvier 2016

Panorama des filières à responsabilité du producteur 

Edition ADEME édition 2015

Rapport annuel du registre des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)

Données 2015 - ADEME

Rapport d’activité 2015 sur le DEEE pro 

Ecologic 

Rapport d’activité 2015 sur le DEEE ménagers

Ecologic 

Le nouveau rôle de la Région dans la politique de gestion des déchets 

Par Zéro Waste France 2015

Panorama de la deuxième vie des produits en France 

Actualisation octobre 2014 - Étude réalisée pour le compte de l'ADEME par BIO Intelligence Service S.A.S.

Responsabilité élargie du producteur (REP)

Development of guidance on Extended Producer Responsibility (EPR) : 2014 – Etude réalisée par BIO by Deloitte pour la Direction générale Environnement de la Commission européenne. Cette étude a permis :

• de décrire, comparer et analyser les différents types de filières REP au sein de l’Union Européenne (UE),
• puis d’identifier les conditions nécessaires et les meilleurs pratiques de fonctionnement des filières REP,
• enfin de proposer et évaluer les options pour promouvoir une utilisation optimale des filières REP dans l’UE.

Le programme national de prévention des déchets 

2014-2020

Inventaire 2012 des sites de traitement de déchets d’équipements électriques et électroniques

Ce document est une mise à jour de l’inventaire des sites de traitement des DEEE et une estimation, à partir de celui-ci, des quantités de DEEE ménagers et surtout professionnels traités - Etude réalisée par IN Numéri pour l’ADEME - mai 2014.

Deuxième Conférence environnementale pour la transition écologique 

Conseil Economique, Social et Environnemental - 20 et 21 septembre 2013.

Projet de quantification des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) en France gisement et destinations des DEEE ménagers et assimilés 

Ce rapport présente la situation de la filière DEEE en France en 2013, et répond aux questions suivantes : Quel est le gisement des DEEE en France ? Comment se répartissent – quantitativement et qualitativement – les différents flux de DEEE ménagers et assimilés existants en France et quelles en sont les destinations ? Quelles pistes d’actions permettraient d’atteindre les objectifs de collecte ? Étude ADEME et OCAD3E décembre 2013.

Evaluation du gisement de DEEE professionnels en France en 2012

Cette étude vise à répondre aux questions suivantes :

• Quelle quantité (tonnage) de DEEE professionnels fut générée sur le territoire français en 2012 ?
• Comment les entreprises et les collectivités gèrent leurs DEEE Professionnels, et quelles voies de collecte et de traitement empruntent ces flux ?
• Quelles pistes d’actions permettraient d’avoir une meilleure connaissance du gisement et d’augmenter les taux de collecte ainsi que la qualité du traitement 

Etude réalisée par BIO by Deloitte pour l’ADEME - septembre 2014.

Cadre national pour la prévention de déchets 

Ministère en charge de l’environnement 2012

Note pédagogique "Data et électricité : Etats des lieux de la diffusion des données" 

La donnée énergétique occupe une place centrale dans le secteur électrique. Avec le développement des technologies smart et l’augmentation croissante du volume de données collectées, les acteurs prennent le virage de la data, avec à l’horizon, de nouvelles opportunités économiques. Observatoire Industriel de l'Electricité - Avril 2016

Données énergétiques : nouvel eldorado économique ?

Les acteurs du système électrique manient pour l’exercice de leurs activités des données sensibles comme celles liées à l’exploitation des moyens de production, la cartographie des réseaux, les données personnelles de leurs clients ou les données commercialement sensibles. Ils peuvent s’échanger des données de volume comme de prix, supports aux flux énergétiques et financiers du secteur (marché de gros, équilibre, facturation...). Union Française de l'Electricité - avril 2016

Systèmes Electriques Intelligents : Premiers résultats des démonstrateurs

Depuis 2009 l'ADEME a joué un rôle clé dans l'accompagnement à la structuration de la filière Réseaux Electriques Intelligents. L'Agence a ainsi participé au financement des premiers projets d'envergure « smart grids » à travers le Programme des investissements d'avenir. ADEME : oct 2016.

Crimes, Waste Risks : Gaps and Challenges In the Waste Sector

Cette étude rappelle que les déchets électroniques sont désormais la principale source de déchet dans le monde et également ceux dont la quantité croit le plus vite. « Nous devons faire face à un véritable tsunami de déchets électroniques qui déferle sur le monde » a indiqué Achim Steiner, directeur exécutif de l’UNEP lors de la présentation de l’étude mi mai. Le Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) - mai 2015

Enquête sur le marché des DEEE européens

65% des DEEE européens échappent à la collecte et au recyclage en bonne et due forme. Sur un total de 9,45 millions de tonnes (Mt), 1,50 Mt ont été exportées, 3,15 Mt ont été recyclées en Europe dans des conditions non conformes et 750.000 tonnes ont été jetées parmi d'autres déchets.. Enquête menée par 28 Etats membre, Norvège et Suisse), coordonnée par Interpol et menée dans le cadre du projet Countering WEEE illegal trade (CWIT).

Etude sur les déchets électroniques en Asie

L'augmentation du niveau de vie en Asie s'accompagne d'une hausse préoccupante de la quantité de déchets électroniques générés par le continent. La quantité de déchets d'équipements électriques et électroniques générée en Asie a augmenté de 63% en cinq ans, selon ce rapport publié dimanche par l'Université des Nations unies, qui lance un appel à l'amélioration urgente des procédures de recyclage et de retraitement. ONU - janvier 2017.